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Marques déposées par monsieur MICHAUD Maurice
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ACTIFONTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIFONTE
Monsieur MICHAUD Maurice

Numéro de dépôt :
1439320
Date de dépôt :
03/12/1987
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
03/12/1997

Présentation de la marque ACTIFONTE

Déposée le 3 décembre 1987 par monsieur MICHAUD Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « ACTIFONTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MICHAUD Maurice domicilié(e) route de Genève, 74370 ST. MARTIN-BELLEVUE. - France.

La marque ACTIFONTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIFONTE est expirée depuis le 3 décembre 1997.

MICHAUD Maurice a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CROIX DE FERRAND , CLAIR FEU , ROCHAILLES , SIMOUN , CHATEAU LA CROIX DE FERRAND


Monsieur MICHAUD Maurice - route de Genève, 74370 ST. MARTIN-BELLEVUE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Cheminées, barbecues, constructions en dur, appareil à production de chaleur.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.